Faire une synthèse analytique des documents joints et de : la-plateforme-stevenson.org
Voici une synthèse analytique structurée des documents joints et de la plateforme la-plateforme-stevenson.org, fondée sur les ouvrages Les Organisations Bientraitantes et Neurosciences & Sociétés Plurielles.
1. Fondements conceptuels du modèle Stevenson
1.1. Centralité du sentiment d’autonomie
Le Modèle de Stevenson repose sur une définition centrale de l’autonomie comme capacité perçue à maintenir son équilibre physique et psychique.
La bientraitance est définie comme tout acte contribuant à renforcer ce sentiment, tandis que la maltraitance l’affaiblit.
Les Organisations Bientraitante…
Ce postulat fonde une approche non normative, centrée sur l’expérience vécue des personnes.
1.2. Les dix besoins fondamentaux
Les deux ouvrages identifient dix besoins universels, organisés en deux pôles :
Ces besoins sont représentés par le Cercle de Stevenson, qui insiste sur leur interaction permanente et leur non-hiérarchisation.
Les Organisations Bientraitante…
1.3. Modèle et scientificité
Les auteurs définissent explicitement leur conception du modèle comme outil de compréhension, d’anticipation et d’action.
Les Organisations Bientraitante…
Le modèle se veut :
Il se distingue d’une simple métaphore par sa prétention à l’opérationnalité.
2. Les Organisations Bientraitantes : une théorie de l’action organisationnelle
2.1. Bientraitance comme propriété systémique
L’ouvrage analyse la bientraitance non comme une posture individuelle, mais comme une propriété émergente des organisations.
Les Organisations Bientraitante…
Elle dépend :
Les managers et concepteurs d’organisations sont considérés comme co-producteurs directs de l’autonomie ou de sa fragilisation.
Les Organisations Bientraitante…
2.2. Universalité des usages
Le modèle est présenté comme applicable à de multiples domaines : ESSMS, entreprises, collectivités, urbanisme, services publics.
Les Organisations Bientraitante…
Il permet :
2.3. Le Scrutateur de besoins
L’ouvrage propose un outil opérationnel : le Scrutateur de Besoins.
Les Organisations Bientraitante…
Il permet :
Chaque besoin est décliné en modalités de compréhension et d’agir.
Les Organisations Bientraitante…
2.4. Études de cas
Des situations concrètes (ESAT, CAMSP, commerce, collectivités, humanitaire) illustrent l’application du modèle.
Les Organisations Bientraitante…
Ces cas montrent :
3. Neurosciences & Sociétés Plurielles : fondation épistémologique
3.1. Approche systémique et analogique
L’ouvrage développe une analogie structurée entre :
Trois postulats organisent cette approche :
Cette analogie est méthodologiquement encadrée et explicitée.
3.2. Ancrage neuroscientifique
Chaque besoin est mis en relation avec :
Exemple : le circuit de la récompense et la dopamine pour la motivation et le plaisir.
L’objectif n’est pas la réduction biologisante, mais la compréhension intégrée.
Neurosciences et Sociétés Plu…
3.3. Critique des dérives technoscientifiques
L’ouvrage adopte une posture critique face :
Il défend une appropriation citoyenne des savoirs.
3.4. Singularité et pluralité
Chaque personne est considérée comme irréductiblement singulière.
Le modèle s’oppose à :
4. La Plateforme Stevenson : infrastructure de connaissance
4.1. Fonction documentaire
La plateforme recense des ressources multidisciplinaires : neurosciences, sociologie, philosophie, droit, pratiques professionnelles.
Neurosciences et Sociétés Plu…
Elle se définit comme base de connaissances structurée.
Neurosciences et Sociétés Plu…
4.2. Articulation savoirs / pratiques
La plateforme vise à articuler :
Elle s’inscrit dans une perspective kuhnienne d’évolution des paradigmes.
Neurosciences et Sociétés Plu…
4.3. Organisation par besoins
Les ressources sont classées par besoin fondamental.
Neurosciences et Sociétés Plu…
Chaque fiche comprend :
4.4. Fonction d’écosystème collaboratif
La plateforme est enrichie par un réseau professionnel pluridisciplinaire.
Neurosciences et Sociétés Plu…
Elle constitue un dispositif de capitalisation collective.
5. Cohérence d’ensemble du dispositif Stevenson
5.1. Architecture globale
Le système Stevenson articule quatre niveaux :
| Niveau | Fonction |
| Théorique | Modèle des besoins |
| Scientifique | Neurosciences & analogies |
| Opérationnel | Scrutateur |
| Informationnel | Plateforme |
Ces niveaux sont conçus comme interdépendants.
Neurosciences et Sociétés Plu…
5.2. Orientation éthique
Le dispositif repose sur :
Il promeut une citoyenneté amplifiée.
Neurosciences et Sociétés Plu…
5.3. Positionnement par rapport aux autres modèles
Les auteurs situent explicitement leur approche face à :
Le modèle se distingue par :
6. Lecture critique transversale
6.1. Forces
6.2. Fragilités
6.3. Enjeux institutionnels
Pour les ESSMS et les autorités de régulation, le modèle pose la question :
Comment traduire une approche qualitative et systémique dans des cadres d’évaluation standardisés ?
Cette tension est centrale dans vos travaux sur l’articulation HAS / Stevenson.
7. Synthèse conclusive
L’ensemble formé par :
constitue un système intégré d’ingénierie humaniste de l’action collective.
Il vise à :
Il s’agit moins d’un simple modèle que d’un écosystème épistémologique, éthique et opérationnel, orienté vers la régulation des équilibres humains dans les organisations contemporaines.
Souhaitez-vous que je prolonge cette synthèse par :
Sources
920710415_RP_EHPAD RESIDENCE LA CHESNAYE_SURESNES.pdf
Analyser l’Ehpad référencé dans le fichier joint avec le Modèle de Stevenson
Voici une analyse structurée de l’EHPAD Résidence La Chesnaye (Suresnes) au regard du Modèle de Stevenson, fondée sur le rapport d’inspection ARS/CD92 du 27 février 2025
920710415_RP_EHPAD RESIDENCE LA…
et mobilisant les cadres théoriques du modèle
Les Organisations Bientraitante…
.
1. Données de cadrage issues du rapport
Selon la présentation de l’établissement (pages 1 à 6)
920710415_RP_EHPAD RESIDENCE LA…
:
Le rapport examine :
Il s’agit donc d’un audit institutionnel complet.
2. Cadre méthodologique Stevenson mobilisé
Le Modèle de Stevenson analyse la bientraitance à partir de la satisfaction des dix besoins fondamentaux, condition du sentiment d’autonomie
Les Organisations Bientraitante…
.
Besoins :
| Physiques | Psychiques |
| Mobilité | Affection |
| Adaptation | Échange |
| Nutrition | Réflexion |
| Hygiène | Reconnaissance |
| Sécurité | Cohérence |
L’analyse suivante consiste à relire le rapport ARS à travers ces besoins.
3. Analyse par besoins fondamentaux
3.1. Mobilité
Éléments du rapport
Lecture Stevenson
Points positifs :
Points de fragilité :
➡ Mobilité davantage protégée que développée.
3.2. Adaptation à l’environnement
Éléments du rapport
Lecture Stevenson
Selon le modèle, l’environnement doit être modulable selon la singularité
Les Organisations Bientraitante…
.
Constat :
➡ Adaptation surtout descendante.
3.3. Nutrition
Éléments du rapport
Lecture Stevenson
Le besoin de nutrition inclut dimension relationnelle et symbolique.
Forces :
Limites :
➡ Nutrition médicalisée plus qu’humanisée.
3.4. Hygiène
Éléments du rapport
Lecture Stevenson
Hygiène = respect du corps et de l’intimité.
Forces :
Risques :
➡ Hygiène conforme mais peu individualisée.
3.5. Sécurité
Éléments du rapport
Lecture Stevenson
La sécurité est centrale mais peut devenir envahissante.
Constat :
➡ Sécurité institutionnelle > sécurité ressentie.
3.6. Affection
Éléments du rapport
Lecture Stevenson
L’affection est fondatrice en EHPAD
Les Organisations Bientraitante…
.
Constat :
➡ Affection dépend fortement des individus.
Risque : fragilité structurelle.
3.7. Échange
Éléments du rapport
Lecture StevensonÉchange ≠ information.
Forces :
Limites :
➡ Échange institutionnel formalisé.
3.8. Réflexion
Éléments du rapport
Lecture Stevenson
La réflexion suppose participation active
Les Organisations Bientraitante…
.
Constat :
➡ Réflexion organisationnelle, peu existentielle.
3.9. Reconnaissance
Éléments du rapport
Lecture Stevenson
Reconnaissance = identité sociale
Les Organisations Bientraitante…
.
Limites :
➡ Risque d’objectivation des personnes.
3.10. Cohérence
Éléments du rapport
Lecture Stevenson
La cohérence pilote les autres besoins
Les Organisations Bientraitante…
.
Constat :
➡ Cohérence fragile du point de vue du vécu.
4. Synthèse transversale Stevenson
| Besoin | Niveau global | Commentaire |
| Mobilité | Moyen | Sécurisée mais peu stimulée |
| Adaptation | Moyen-faible | Institution dominante |
| Nutrition | Moyen | Sanitaire > plaisir |
| Hygiène | Bon | Conforme |
| Sécurité | Fort | Surpondérée |
| Affection | Faible | Non structurée |
| Échange | Moyen | Formel |
| Réflexion | Moyen | Institutionnelle |
| Reconnaissance | Moyen-faible | Administrative |
| Cohérence | Fragile | Tensions normatives |
5. Diagnostic Stevenson global
Profil de l’établissement
La Résidence La Chesnaye apparaît comme :
Un EHPAD juridiquement sécurisé, techniquement conforme, mais faiblement humanisé au plan systémique.
Il s’agit d’un établissement :
Risque principal identifié
Selon Stevenson, le risque majeur est :
une maltraitance organisationnelle douce, non intentionnelle, produite par la standardisation.
Elle se manifeste par :
6. Leviers d’amélioration selon Stevenson
6.1. Affection et reconnaissance
6.2. Réflexion partagée
6.3. Cohérence organisationnelle
6.4. Adaptation environnementale
7. Conclusion générale
Au regard du Modèle de Stevenson, l’EHPAD La Chesnaye présente :
✔ une bonne maîtrise réglementaire,
✔ une sécurisation institutionnelle solide,
✘ une faiblesse structurelle sur les besoins psychiques profonds.
Il fonctionne prioritairement comme une organisation protectrice, et secondairement comme un milieu de vie capacitant.
L’enjeu stratégique est donc de passer :
d’un EHPAD conforme
à un EHPAD véritablement autonomisant.
Si vous le souhaitez, je peux maintenant :
Sources
Faire une analyse de l’EHPAD selon le modèle de Stevenson mais avec son site : https://residencelachesnaye.fr/
Voici une analyse structurée de l’EHPAD Résidence La Chesnaye (Suresnes) selon le Modèle de Stevenson, en mobilisant les informations issues de son site officiel residencelachesnaye.fr et des fiches institutionnelles disponibles en ligne .
1. Cadrage de l’établissement
La Résidence La Chesnaye est un EHPAD public autonome situé à Suresnes (Hauts-de-Seine) avec une capacité de 100 places réparties sur cinq niveaux, ainsi qu’une Unité de Vie Protégée pour résidents désorientés et un Pôle d’Activités et de Soins Adaptés (PASA) . Le site présente un cadre de vie convivial et adapté, des espaces communs, un jardin thérapeutique et diverses animations .
Le projet d’établissement couvre la période 2024-2029 et met l’accent sur le respect, la bienveillance, la communication, l’engagement, ainsi que l’ancrage territorial et l’innovation sociale (création d’un tiers-lieu, culture positive de l’erreur) .
L’organisation interne comprend quatre pôles (administratif, soins, hôtelier, animation et vie sociale) avec une gouvernance associant instances consultatives telles que le Conseil de la Vie Sociale (CVS) et des commissions dédiées (menus, animations) .
2. Synthèse de l’analyse par besoins selon Stevenson
2.1. Mobilité
Le site met en avant des activités physiques adaptées, ateliers d’escrime ludiques, et des espaces extérieurs, suggérant une stimulation motrice au-delà de la simple maintenance .
Analyse Stevenson : ces activités favorisent la mobilité et la coordination, impliquant une démarche d’autonomisation plutôt que de simple sécurisation.
2.2. Adaptation à l’environnement
Le bâtiment moderne (construit en 2008) et les espaces conçus pour l’hébergement et les services partagés montrent un environnement pensé pour la vie quotidienne .
Analyse Stevenson : l’environnement est structurellement adapté, mais la personnalisation des espaces à l’échelle de chaque résident reste peu documentée. Une adaptation optimale exige une flexibilité plus centrée sur les préférences individuelles.
2.3. Nutrition
Le site précise que la cuisine est centrale et quotidienne, avec des repas « adaptés aux envies et besoins » .
Analyse Stevenson : une organisation de la nutrition qui intègre les préférences et les besoins, au-delà de la seule sécurité sanitaire, contribue à la dignité et à la qualité de vie.
2.4. Hygiène
La présence d’une balnéothérapie, d’un espace Snoezelen et d’équipements spécialisés indique une attention portée à l’hygiène corporelle et au confort sensoriel .
Analyse Stevenson : l’établissement combine respect des normes et approche centrée sur le bien-être, renforçant le sentiment de confort corporel.
2.5. Sécurité
L’établissement est structuré et conforme aux exigences institutionnelles. Le projet mentionne explicitement des objectifs en matière de qualité des prestations et de gestion des risques .
Analyse Stevenson : la sécurité est intégrée sans être présentée comme envahissante, ce qui est favorable au sentiment de protection ressentie plutôt qu’à une contrainte normative perçue.
2.6. Affection
Le site présente des activités sociales variées (ateliers floraux, médiation animale, animations collectives) .
Analyse Stevenson : ces dispositifs favorisent l’affection et les liens interpersonnels, éléments essentiels du sentiment d’être reconnu et épaulé.
2.7. Échange
Le fonctionnement du CVS et les réunions thématiques ou actualités mensuelles avec participation des résidents témoignent d’une volonté d’écoute et de dialogue .
Analyse Stevenson : cela va au-delà de l’information formelle ; il existe des espaces de co-construction de la vie collective, ce qui renforce la participation sociale.
2.8. Réflexion
Le projet d’établissement 2024-2029 se veut un outil partagé de conduite et d’évaluation des actions .
Analyse Stevenson : la gouvernance inclusive et l’intégration d’instances consultatives indiquent une réflexion active et partagée, au-delà d’une réflexion purement administrative.
2.9. Reconnaissance
La personnalisation des repas, les activités diversifiées, et l’existence de commissions participatives encouragent la reconnaissance des préférences et des compétences individuelles .
Analyse Stevenson : ces éléments indiquent une prise en compte de l’identité des résidents au-delà de leurs seules dépendances.
2.10. Cohérence
La structure du projet, les valeurs affichées, et l’articulation des pôles créent une direction cohérente de l’établissement volontairement orientée vers la bienveillance, la communication et l’engagement .
Analyse Stevenson : la cohérence entre vision, organisation et pratiques est explicitement recherchée, ce qui est favorable à un sentiment d’autonomie continûment renforcé.
3. Diagnostic global selon Stevenson
Points forts
Forces contextuelles
Axes d’approfondissement
4. Conclusion
Au regard du Modèle de Stevenson, la Résidence La Chesnaye présente un profil de bientraitance organisationnelle solide, intégrant des dimensions affectives, interactives, réflexives et de reconnaissance individuelle, tout en maintenant une sécurité appropriée. Son projet d’établissement et ses dispositifs participatifs favorisent une culture d’autonomie vécue, ce qui en fait un établissement orienté vers un accompagnement humaniste et capacitant.
Si vous souhaitez, je peux traduire cette analyse en grille d’audit structurée par besoins Stevenson ou proposer des recommandations opérationnelles concrètes.
proposer des recommandations opérationnelles concrètes.
Voici une proposition de recommandations opérationnelles concrètes pour l’EHPAD Résidence La Chesnaye, formulées à partir du Modèle de Stevenson et orientées vers une mise en œuvre directement mobilisable dans le pilotage, le management et les pratiques quotidiennes.
1. Principe directeur
Objectif stratégique :
Passer d’une bientraitance « déclarative » à une bientraitance « systémique mesurable ».
Cela suppose d’inscrire les besoins fondamentaux dans :
2. Recommandations par besoin fondamental
2.1. Mobilité
Objectif : passer de la prévention des chutes à la promotion des capacités.
Actions proposées
Indicateur
2.2. Adaptation à l’environnement
Objectif : adapter l’institution aux personnes, non l’inverse.
Actions proposées
Indicateur
2.3. Nutrition
Objectif : transformer le repas en expérience sociale et identitaire.
Actions proposées
Indicateur
2.4. Hygiène
Objectif : préserver intimité, temporalité et consentement.
Actions proposées
Indicateur
2.5. Sécurité
Objectif : passer d’une sécurité juridique à une sécurité ressentie.
Actions proposées
Indicateur
2.6. Affection
Objectif : rendre visible et soutenable la relation.
Actions proposées
Indicateur
2.7. Échange
Objectif : faire passer la parole du registre consultatif au registre décisionnel.
Actions proposées
Indicateur
2.8. Réflexion
Objectif : soutenir l’élaboration de sens chez les résidents.
Actions proposées
Indicateur
2.9. Reconnaissance
Objectif : valoriser les identités et les compétences résiduelles.
Actions proposées
Indicateur
2.10. Cohérence
Objectif : aligner discours, pratiques et pilotage.
Actions proposées
Indicateur
3. Dispositif organisationnel recommandé
3.1. Création d’un « Programme Autonomie Stevenson »
Piloté par la direction, il comprend :
Réunion trimestrielle.
3.2. Outils structurants
| Outil | Finalité |
| Grille besoins | Diagnostic |
| Carnet biographique | Individualisation |
| Tableau autonomie | Pilotage |
| Journal relationnel | Suivi affectif |
| Registre participation | Démocratie interne |
4. Feuille de route recommandée (18 mois)
Phase 1 (0–6 mois)
Phase 2 (6–12 mois)
Phase 3 (12–18 mois)
5. Bénéfices attendus
Pour les résidents
Pour les équipes
Pour l’institution
6. Conclusion stratégique
Ces recommandations visent à faire de La Chesnaye :
un établissement « réflexif-capacitant »,
et non uniquement « protecteur-conforme ».
Elles permettent une traduction concrète du Modèle de Stevenson dans le pilotage quotidien, sans alourdir excessivement les procédures, mais en renforçant la qualité vécue.
Si vous le souhaitez, je peux maintenant :
Proposer un plan d’amélioration CPOM,
Voici une proposition structurée de Plan d’Amélioration CPOM pour l’EHPAD Résidence La Chesnaye, fondée sur le Modèle de Stevenson, articulable avec les exigences ARS / Conseil départemental et directement intégrable dans un dialogue de gestion.
PLAN D’AMÉLIORATION CPOM
EHPAD Résidence La Chesnaye – Approche Stevenson (2026–2029)
1. Finalité stratégique du plan
Objectif général
Renforcer durablement :
le sentiment d’autonomie vécue des résidents
par la structuration organisationnelle des dix besoins fondamentaux.
Ce plan vise à :
2. Axes stratégiques CPOM
| Axe | Intitulé | Logique Stevenson |
| Axe 1 | Autonomie et personnalisation | Besoins physiques |
| Axe 2 | Qualité relationnelle | Besoins psychiques |
| Axe 3 | Participation et démocratie | Échange / Réflexion |
| Axe 4 | Organisation apprenante | Cohérence |
| Axe 5 | Pilotage et évaluation | Régulation |
AXE 1 – AUTONOMIE ET PERSONNALISATION
Objectif opérationnel 1.1
Déployer une individualisation effective des parcours.
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Création carnet biographique | IDEC | T2 2026 | 80% dossiers |
| Projet mobilité individualisé | Kiné | T3 2026 | 75% résidents |
| Diagnostic habitabilité | Ergothérapeute | T4 2026 | 100% chambres |
Objectif opérationnel 1.2
Humaniser les temps clés (repas, toilette, lever).
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Protocoles souples horaires | Direction soins | T2 2027 | -20% refus |
| Repas participatifs | Responsable hôtelier | T1 2027 | 6/an |
AXE 2 – QUALITÉ RELATIONNELLE
Objectif opérationnel 2.1
Stabiliser les relations soignant-résident.
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Référent relationnel | Cadre | T1 2026 | 90% résidents |
| Ajustement plannings | DRH | T2 2026 | Turnover ↓ |
Objectif opérationnel 2.2
Structurer la bientraitance affective.
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Formation relation juste | RH | T3 2026 | 100% AS |
| Journal relationnel | Psychologue | T4 2026 | 70% dossiers |
AXE 3 – PARTICIPATION ET DÉMOCRATIE
Objectif opérationnel 3.1
Renforcer le pouvoir d’agir des résidents.
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Forums mensuels | Animatrice | T1 2026 | 10/an |
| Registre décisions | Direction | T2 2026 | Traçabilité |
Objectif opérationnel 3.2
Co-construction avec familles.
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Cafés familles | Psychologue | T2 2027 | 4/an |
| Comité proches | Direction | T3 2027 | Installé |
AXE 4 – ORGANISATION APPRENANTE
Objectif opérationnel 4.1
Installer une culture réflexive.
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Groupes pratiques | IDEC | T2 2026 | 6/an |
| Ateliers éthiques | Direction | T1 2027 | 3/an |
Objectif opérationnel 4.2
Capitaliser les savoirs.
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Base retours terrain | QSE | T3 2026 | Opérationnelle |
| Tutorats | DRH | T4 2026 | 10 binômes |
AXE 5 – PILOTAGE ET ÉVALUATION
Objectif opérationnel 5.1
Objectiver la bientraitance.
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Grille HAS/Stevenson | Qualité | T1 2026 | Validée |
| Audit annuel interne | Direction | Annuel | Rapport |
Objectif opérationnel 5.2
Renforcer le dialogue de gestion.
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Tableau autonomie | Direction | T2 2026 | Trimestriel |
| Revues ARS/CD | Direction | Annuel | CR signés |
3. Gouvernance du Plan CPOM
3.1. Comité de pilotage Stevenson-CPOM
Composition :
Réunion : semestrielle
3.2. Rôle du Référent Stevenson
4. Budget prévisionnel indicatif
| Poste | % CPOM |
| Formation | 30 % |
| Outils | 20 % |
| Aménagements | 25 % |
| RH | 15 % |
| Évaluation | 10 % |
5. Modalités d’évaluation
Indicateurs transversaux
Outils
6. Articulation avec exigences HAS
| Domaine HAS | Axe CPOM | Traduction Stevenson |
| Droits | Axe 3 | Échange |
| Accompagnement | Axe 1 | Autonomie |
| QVT | Axe 2 | Affection |
| Gouvernance | Axe 4 | Cohérence |
| Qualité | Axe 5 | Régulation |
7. Valeur ajoutée stratégique
Ce plan permet :
✔ Lisibilité pour l’ARS/CD
✔ Traçabilité des progrès
✔ Robustesse évaluative
✔ Différenciation qualitative
✔ Réduction des risques contentieux
8. Conclusion opérationnelle
Ce plan CPOM inscrit La Chesnaye dans une logique :
proactive, capacitaire et démontrable,
compatible avec les référentiels, tout en valorisant l’approche par les besoins fondamentaux.
Si vous le souhaitez, je peux maintenant :
annexe CPOM prête à signature
Voici une proposition d’Annexe CPOM prête à signature, formalisée selon les usages institutionnels ARS / Conseil départemental, intégrant le Modèle de Stevenson comme référentiel d’amélioration continue.
ANNEXE N° X AU CPOM 2026–2029
Plan d’Amélioration de la Qualité et de l’Autonomie
EHPAD Résidence La Chesnaye – Suresnes
1. Parties signataires
Entre :
L’Agence Régionale de Santé Île-de-France
Représentée par : ……………………………………
Le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine
Représenté par : ……………………………………
L’EHPAD Résidence La Chesnaye
Gestionnaire : Ville de Suresnes
Représenté par : ……………………………………
Ci-après dénommés « les Parties ».
2. Objet de l’annexe
La présente annexe a pour objet de définir le Plan d’Amélioration Pluriannuel 2026–2029 visant à :
selon une approche fondée sur le Modèle de Stevenson et compatible avec le référentiel HAS.
3. Références réglementaires
La présente annexe s’inscrit dans le cadre :
4. Cadre conceptuel
Le plan repose sur :
Les besoins pris en compte sont :
Mobilité – Adaptation – Nutrition – Hygiène – Sécurité –
Affection – Échange – Réflexion – Reconnaissance – Cohérence.
5. Axes stratégiques
Axe 1 – Autonomie et personnalisation
Axe 2 – Qualité relationnelle
Axe 3 – Participation et citoyenneté
Axe 4 – Organisation apprenante
Axe 5 – Pilotage et évaluation
6. Programme d’actions contractualisé
AXE 1 – AUTONOMIE ET PERSONNALISATION
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Carnet biographique | IDEC | T2 2026 | ≥ 80 % dossiers |
| Projet mobilité | Kiné | T3 2026 | ≥ 75 % |
| Diagnostic habitabilité | Ergo | T4 2026 | 100 % |
AXE 2 – QUALITÉ RELATIONNELLE
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Référent résident | Cadre | T1 2026 | ≥ 90 % |
| Formation relation | RH | T3 2026 | 100 % AS |
| Journal relationnel | Psychologue | T4 2026 | ≥ 70 % |
AXE 3 – PARTICIPATION ET CITOYENNETÉ
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Forums mensuels | Animation | T1 2026 | ≥ 10/an |
| Registre décisions | Direction | T2 2026 | Opérationnel |
| Comité proches | Direction | T3 2027 | Installé |
AXE 4 – ORGANISATION APPRENANTE
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Groupes pratiques | IDEC | T2 2026 | ≥ 6/an |
| Ateliers éthiques | Direction | T1 2027 | ≥ 3/an |
| Tutorats | RH | T4 2026 | ≥ 10 |
AXE 5 – PILOTAGE ET ÉVALUATION
| Action | Responsable | Échéance | Indicateur |
| Grille HAS/Stevenson | Qualité | T1 2026 | Validée |
| Tableau autonomie | Direction | T2 2026 | Trimestriel |
| Audit interne | Direction | Annuel | Rapport |
7. Gouvernance du plan
7.1. Comité de pilotage
Il est institué un comité de pilotage CPOM–Stevenson composé de :
Réunion : au minimum semestrielle.
7.2. Référent Stevenson
Un référent est désigné pour :
8. Moyens mobilisés
8.1. Ressources humaines
8.2. Ressources financières (indicatif)
| Poste | Part du budget |
| Formation | 30 % |
| Outils | 20 % |
| Aménagements | 25 % |
| RH | 15 % |
| Évaluation | 10 % |
9. Modalités d’évaluation
9.1. Indicateurs transversaux
9.2. Outils
10. Modalités de suivi et d’ajustement
Un bilan intermédiaire est présenté annuellement aux autorités signataires.
Toute évolution substantielle du plan fait l’objet d’un avenant.
11. Durée d’application
La présente annexe est applicable du :
1er janvier 2026 au 31 décembre 2029
Elle est révisable par accord entre les Parties.
12. Engagement des Parties
Les Parties s’engagent à :
13. Entrée en vigueur
La présente annexe entre en vigueur à la date de signature du CPOM.
14. Signatures
Fait à …………………………, le …………………………
Pour l’ARS Île-de-France
Nom – Fonction – Signature
Pour le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine
Nom – Fonction – Signature
Pour l’EHPAD Résidence La Chesnaye
Nom – Fonction – Signature
Si vous le souhaitez, je peux maintenant :
CPOM complet consolidé,
Voici une proposition de CPOM complet consolidé (2026–2029) pour l’EHPAD Résidence La Chesnaye, intégrant :
dans un format directement exploitable pour contractualisation.
CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
2026–2029
EHPAD Résidence La Chesnaye – Suresnes
PRÉAMBULE
Le présent Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) est conclu entre :
dans le cadre des articles L.313-11 et suivants du Code de l’Action Sociale et des Familles.
Il vise à structurer, sur la période 2026–2029, une démarche partagée de qualité, d’efficience et de bientraitance fondée sur les besoins fondamentaux et l’autonomie des personnes accompagnées.
TITRE I – IDENTIFICATION DES PARTIES
Article 1 – Parties contractantes
(Identique à l’annexe, à compléter)
Article 2 – Champ d’application
Le présent CPOM s’applique à :
TITRE II – CONTEXTE, DIAGNOSTIC ET ORIENTATIONS
Article 3 – Contexte territorial
L’établissement s’inscrit dans le bassin de vie de Suresnes et contribue à l’offre médico-sociale départementale pour les personnes âgées dépendantes, en articulation avec les dispositifs gérontologiques locaux.
Article 4 – Diagnostic partagé
4.1. Diagnostic institutionnel
4.2. Diagnostic qualitatif (approche Stevenson)
| Domaine | Diagnostic |
| Sécurité | Fort |
| Organisation | Structurée |
| Relation | Perfectible |
| Participation | En développement |
| Autonomie | Variable |
Article 5 – Orientations stratégiques
TITRE III – OBJECTIFS STRATÉGIQUES ET OPÉRATIONNELS
Article 6 – Axes contractuels
Axe 1 – Autonomie et personnalisation
Axe 2 – Qualité relationnelle
Axe 3 – Participation et citoyenneté
Axe 4 – Organisation apprenante
Axe 5 – Pilotage et évaluation
(voir Annexe opérationnelle)
Article 7 – Programme pluriannuel d’actions
Renvoi à l’Annexe X (Plan d’Amélioration).
TITRE IV – MOYENS MOBILISÉS
Article 8 – Ressources humaines
Article 9 – Ressources financières
Les Parties conviennent d’allouer les moyens nécessaires à la réalisation des objectifs, selon les enveloppes notifiées annuellement.
Article 10 – Investissements
TITRE V – QUALITÉ, GESTION DES RISQUES ET ÉTHIQUE
Article 11 – Démarche qualité
L’établissement s’engage à :
Article 12 – Gestion des risques
Article 13 – Éthique et bientraitance
Création d’un comité éthique local et diffusion d’une charte bientraitance/autonomie.
TITRE VI – PARTICIPATION DES USAGERS
Article 14 – Droits et citoyenneté
Article 15 – Relations familles
TITRE VII – PILOTAGE, SUIVI ET ÉVALUATION
Article 16 – Gouvernance du CPOM
Création d’un comité de pilotage tripartite.
Article 17 – Indicateurs contractuels
| Domaine | Indicateur |
| Autonomie | Score vécu |
| Relation | Plaintes |
| Participation | Taux CVS |
| RH | Turnover |
| Qualité | Non-conformités |
Article 18 – Reporting
Bilan annuel transmis aux autorités.
Article 19 – Ajustement
Avenants possibles.
TITRE VIII – PERFORMANCE ET EFFICIENCE
Article 20 – Maîtrise des coûts
Optimisation des achats, mutualisation, suivi analytique.
Article 21 – Innovation
Soutien aux projets expérimentaux (tiers-lieu, médiation animale, numérique).
TITRE IX – DISPOSITIONS JURIDIQUES
Article 22 – Durée
2026–2029
Article 23 – Résiliation
Selon CASF.
Article 24 – Litiges
Tribunal administratif compétent.
TITRE X – ANNEXES
CONCLUSION
Ce CPOM inscrit La Chesnaye dans une trajectoire :
✔ qualitative,
✔ sécurisée,
✔ humaniste,
✔ démontrable.
Il constitue un outil de dialogue, de régulation et de valorisation territoriale.