Les Organisations Bientraitantes version imprimeur 17 10 2016 avec couverture.pdf

PDF

Neurosciences et Sociétés Plurielles Imprimeur ACCORD 21 09 28 copie.pdf

PDF

Faire une synthèse analytique des documents joints et de : la-plateforme-stevenson.org

Voici une synthèse analytique structurée des documents joints et de la plateforme la-plateforme-stevenson.org, fondée sur les ouvrages Les Organisations Bientraitantes et Neurosciences & Sociétés Plurielles.

Le Modèle de Stevenson repose sur une définition centrale de l’autonomie comme capacité perçue à maintenir son équilibre physique et psychique.
La bientraitance est définie comme tout acte contribuant à renforcer ce sentiment, tandis que la maltraitance l’affaiblit.

Les Organisations Bientraitante…

Ce postulat fonde une approche non normative, centrée sur l’expérience vécue des personnes.

Les deux ouvrages identifient dix besoins universels, organisés en deux pôles :

Physiques : mobilité, adaptation, nutrition, hygiène, sécurité

Psychiques : affection, échange, réflexion, reconnaissance, cohérence

Les Organisations Bientraitante…

Ces besoins sont représentés par le Cercle de Stevenson, qui insiste sur leur interaction permanente et leur non-hiérarchisation.

Les Organisations Bientraitante…

Les auteurs définissent explicitement leur conception du modèle comme outil de compréhension, d’anticipation et d’action.

Les Organisations Bientraitante…

Le modèle se veut :

heuristique,

prédictif,

évolutif,

ouvert à la réfutation.

Il se distingue d’une simple métaphore par sa prétention à l’opérationnalité.

L’ouvrage analyse la bientraitance non comme une posture individuelle, mais comme une propriété émergente des organisations.

Les Organisations Bientraitante…

Elle dépend :

des règles,

des dispositifs,

des modes de gouvernance,

des conditions de travail.

Les managers et concepteurs d’organisations sont considérés comme co-producteurs directs de l’autonomie ou de sa fragilisation.

Les Organisations Bientraitante…

Le modèle est présenté comme applicable à de multiples domaines : ESSMS, entreprises, collectivités, urbanisme, services publics.

Les Organisations Bientraitante…

Il permet :

l’analyse des prestations,

l’évaluation de la qualité,

la gestion des plaintes,

la conception de services,

la prévention du stress professionnel.

L’ouvrage propose un outil opérationnel : le Scrutateur de Besoins.

Les Organisations Bientraitante…

Il permet :

d’identifier les besoins affectés,

d’analyser les causes,

de formuler des stratégies d’action,

de prioriser les interventions.

Chaque besoin est décliné en modalités de compréhension et d’agir.

Les Organisations Bientraitante…

Des situations concrètes (ESAT, CAMSP, commerce, collectivités, humanitaire) illustrent l’application du modèle.

Les Organisations Bientraitante…

Ces cas montrent :

des configurations ordinaires,

des situations de défaillance,

des dynamiques de maltraitance structurelle.

L’ouvrage développe une analogie structurée entre :

fonctionnement cérébral,

fonctionnement des organismes sociaux.

Neurosciences et Sociétés Plu…

Trois postulats organisent cette approche :

Propension à se maintenir en vie,

Existence de besoins analogues,

Correspondance entre pathologies individuelles et organisationnelles.

Cette analogie est méthodologiquement encadrée et explicitée.

Chaque besoin est mis en relation avec :

des circuits neuronaux,

des mécanismes corporels,

des systèmes de régulation.

Neurosciences et Sociétés Plu…

Exemple : le circuit de la récompense et la dopamine pour la motivation et le plaisir.

L’objectif n’est pas la réduction biologisante, mais la compréhension intégrée.

Neurosciences et Sociétés Plu…

L’ouvrage adopte une posture critique face :

aux usages normatifs des neurosciences,

à l’ingénierie comportementale,

aux dérives algorithmiques.

Il défend une appropriation citoyenne des savoirs.

Chaque personne est considérée comme irréductiblement singulière.

Le modèle s’oppose à :

la normalisation excessive,

la standardisation des parcours,

les grilles rigides.

La plateforme recense des ressources multidisciplinaires : neurosciences, sociologie, philosophie, droit, pratiques professionnelles.

Neurosciences et Sociétés Plu…

Elle se définit comme base de connaissances structurée.

Neurosciences et Sociétés Plu…

La plateforme vise à articuler :

connaissances théoriques,

expérimentations de terrain.

Neurosciences et Sociétés Plu…

Elle s’inscrit dans une perspective kuhnienne d’évolution des paradigmes.

Neurosciences et Sociétés Plu…

Les ressources sont classées par besoin fondamental.

Neurosciences et Sociétés Plu…

Chaque fiche comprend :

description,

références,

outils,

supports multimédias,

renvois externes.

La plateforme est enrichie par un réseau professionnel pluridisciplinaire.

Neurosciences et Sociétés Plu…

Elle constitue un dispositif de capitalisation collective.

Le système Stevenson articule quatre niveaux :

Ces niveaux sont conçus comme interdépendants.

Neurosciences et Sociétés Plu…

Le dispositif repose sur :

reconnaissance de la vulnérabilité,

respect des singularités,

refus du pilotage par indicateurs abstraits,

primat du vécu.

Il promeut une citoyenneté amplifiée.

Neurosciences et Sociétés Plu…

Les auteurs situent explicitement leur approche face à :

Maslow,

Henderson,

GEVA,

outils médico-sociaux classiques.

Les Organisations Bientraitante…

Le modèle se distingue par :

sa réciprocité,

sa transversalité,

son absence de hiérarchie rigide.

Forte cohérence interdisciplinaire

Opérationnalité réelle en ESSMS

Articulation savoirs/pratiques rare

Robustesse conceptuelle

Dispositif documentaire pérenne

Validation scientifique externe limitée

Risque d’auto-référentialité

Poids important de l’analogie

Difficulté d’objectivation institutionnelle

Dépendance à l’appropriation locale

Pour les ESSMS et les autorités de régulation, le modèle pose la question :

Comment traduire une approche qualitative et systémique dans des cadres d’évaluation standardisés ?

Cette tension est centrale dans vos travaux sur l’articulation HAS / Stevenson.

L’ensemble formé par :

Les Organisations Bientraitantes,

Neurosciences & Sociétés Plurielles,

La Plateforme Stevenson,

constitue un système intégré d’ingénierie humaniste de l’action collective.

Il vise à :

refonder l’évaluation sur les besoins,

relier neurosciences et pratiques sociales,

outiller la bientraitance organisationnelle,

produire une intelligence collective durable.

Il s’agit moins d’un simple modèle que d’un écosystème épistémologique, éthique et opérationnel, orienté vers la régulation des équilibres humains dans les organisations contemporaines.

Souhaitez-vous que je prolonge cette synthèse par :

une mise en tension explicite avec le référentiel HAS,

une déclinaison ESSMS opérationnelle,

ou une grille d’audit Stevenson intégrée ?

Sources

920710415_RP_EHPAD RESIDENCE LA CHESNAYE_SURESNES.pdf

PDF

Analyser l’Ehpad référencé dans le fichier joint avec le Modèle de Stevenson

Voici une analyse structurée de l’EHPAD Résidence La Chesnaye (Suresnes) au regard du Modèle de Stevenson, fondée sur le rapport d’inspection ARS/CD92 du 27 février 2025

920710415_RP_EHPAD RESIDENCE LA…

et mobilisant les cadres théoriques du modèle

Les Organisations Bientraitante…

.

Selon la présentation de l’établissement (pages 1 à 6)

920710415_RP_EHPAD RESIDENCE LA…

:

Statut : EHPAD public autonome

Capacité : 100 places + PASA (14) + UVP (20)

Public : personnes âgées dépendantes, dont troubles cognitifs

Gestionnaire : Ville de Suresnes

Inspection conjointe ARS / CD92

Le rapport examine :

gouvernance,

fonctions support,

prise en charge,

qualité,

gestion des risques.

Il s’agit donc d’un audit institutionnel complet.

Le Modèle de Stevenson analyse la bientraitance à partir de la satisfaction des dix besoins fondamentaux, condition du sentiment d’autonomie

Les Organisations Bientraitante…

.

Besoins :

L’analyse suivante consiste à relire le rapport ARS à travers ces besoins.

Présence d’UVP et PASA (p.5)

920710415_RP_EHPAD RESIDENCE LA…

Organisation structurée de l’hébergement

Peu d’éléments sur la stimulation motrice

Points positifs :

Dispositifs spécialisés

Adaptation aux troubles cognitifs

Points de fragilité :

Risque d’institutionnalisation motrice

Mobilité pensée surtout en termes de sécurité

➡ Mobilité davantage protégée que développée.

Bâtiment public ancien

Organisation standardisée

Procédures dominantes

Selon le modèle, l’environnement doit être modulable selon la singularité

Les Organisations Bientraitante…

.

Constat :

Logique d’adaptation de la personne à l’institution

Peu de personnalisation architecturale ou organisationnelle

➡ Adaptation surtout descendante.

Suivi diététique

Protocoles alimentaires

Traçabilité

Le besoin de nutrition inclut dimension relationnelle et symbolique.

Forces :

Sécurisation sanitaire

Traçabilité

Limites :

Peu d’éléments sur le plaisir alimentaire

Peu de participation des résidents

➡ Nutrition médicalisée plus qu’humanisée.

Protocoles d’hygiène

Lutte contre les infections

Organisation des soins

Hygiène = respect du corps et de l’intimité.

Forces :

Conformité réglementaire

Risques :

Standardisation

Temporalité imposée

➡ Hygiène conforme mais peu individualisée.

Gestion des risques (p.19)

920710415_RP_EHPAD RESIDENCE LA…

Protocoles

Signalement

La sécurité est centrale mais peut devenir envahissante.

Constat :

Culture du risque dominante

Sécurisation juridique prioritaire

➡ Sécurité institutionnelle > sécurité ressentie.

Peu d’éléments qualitatifs

Focus procédural

L’affection est fondatrice en EHPAD

Les Organisations Bientraitante…

.

Constat :

Invisibilité dans le rapport

Non-outillage institutionnel

➡ Affection dépend fortement des individus.

Risque : fragilité structurelle.

CVS

Livret d’accueil

Instances formelles

Échange ≠ information.

Forces :

Dispositifs réglementaires

Limites :

Peu d’espaces informels

Faible co-construction

➡ Échange institutionnel formalisé.

Projet d’établissement

Démarches qualité

Évaluations

La réflexion suppose participation active

Les Organisations Bientraitante…

.

Constat :

Réflexion pilotée par la direction

Résidents peu impliqués

➡ Réflexion organisationnelle, peu existentielle.

Individualisation administrative

Dossiers

PAP

Reconnaissance = identité sociale

Les Organisations Bientraitante…

.

Limites :

Reconnaissance formelle

Peu de valorisation biographique

➡ Risque d’objectivation des personnes.

Multiples référentiels

Procédures

Indicateurs

La cohérence pilote les autres besoins

Les Organisations Bientraitante…

.

Constat :

Décalage entre discours bientraitance / logique gestionnaire

Superposition normative

➡ Cohérence fragile du point de vue du vécu.

La Résidence La Chesnaye apparaît comme :

<blockquote>

Un EHPAD juridiquement sécurisé, techniquement conforme, mais faiblement humanisé au plan systémique.

</blockquote>

Il s’agit d’un établissement :

solide sur le plan réglementaire,

stable institutionnellement,

mais à dominante gestionnaire.

Selon Stevenson, le risque majeur est :

<blockquote>

une maltraitance organisationnelle douce, non intentionnelle, produite par la standardisation.

</blockquote>

Elle se manifeste par :

affaiblissement progressif de l’autonomie vécue,

retrait subjectif,

désengagement relationnel.

Formaliser une politique relationnelle

Former à l’attention fine

Valoriser les histoires de vie

Ateliers éthiques résidents/proches/pros

Groupes de parole

Analyse des pratiques centrée besoins

Cartographie HAS / Stevenson

Clarification des finalités

Réduction des injonctions contradictoires

Personnalisation des espaces

Modularité temporelle

Souplesse des routines

Au regard du Modèle de Stevenson, l’EHPAD La Chesnaye présente :

✔ une bonne maîtrise réglementaire,
✔ une sécurisation institutionnelle solide,
✘ une faiblesse structurelle sur les besoins psychiques profonds.

Il fonctionne prioritairement comme une organisation protectrice, et secondairement comme un milieu de vie capacitant.

L’enjeu stratégique est donc de passer :

<blockquote>

d’un EHPAD conforme
à un EHPAD véritablement autonomisant.

</blockquote>

Si vous le souhaitez, je peux maintenant :

traduire cette analyse en grille d’audit Stevenson/HAS opérationnelle,

proposer un plan d’amélioration CPOM,

ou formaliser une note stratégique à destination de l’ARS / du gestionnaire.

Sources

Faire une analyse de l’EHPAD selon le modèle de Stevenson mais avec son site : https://residencelachesnaye.fr/

Voici une analyse structurée de l’EHPAD Résidence La Chesnaye (Suresnes) selon le Modèle de Stevenson, en mobilisant les informations issues de son site officiel residencelachesnaye.fr et des fiches institutionnelles disponibles en ligne .

La Résidence La Chesnaye est un EHPAD public autonome situé à Suresnes (Hauts-de-Seine) avec une capacité de 100 places réparties sur cinq niveaux, ainsi qu’une Unité de Vie Protégée pour résidents désorientés et un Pôle d’Activités et de Soins Adaptés (PASA) . Le site présente un cadre de vie convivial et adapté, des espaces communs, un jardin thérapeutique et diverses animations .

Le projet d’établissement couvre la période 2024-2029 et met l’accent sur le respect, la bienveillance, la communication, l’engagement, ainsi que l’ancrage territorial et l’innovation sociale (création d’un tiers-lieu, culture positive de l’erreur) .

L’organisation interne comprend quatre pôles (administratif, soins, hôtelier, animation et vie sociale) avec une gouvernance associant instances consultatives telles que le Conseil de la Vie Sociale (CVS) et des commissions dédiées (menus, animations) .

Le site met en avant des activités physiques adaptées, ateliers d’escrime ludiques, et des espaces extérieurs, suggérant une stimulation motrice au-delà de la simple maintenance .

Analyse Stevenson : ces activités favorisent la mobilité et la coordination, impliquant une démarche d’autonomisation plutôt que de simple sécurisation.

Le bâtiment moderne (construit en 2008) et les espaces conçus pour l’hébergement et les services partagés montrent un environnement pensé pour la vie quotidienne .

Analyse Stevenson : l’environnement est structurellement adapté, mais la personnalisation des espaces à l’échelle de chaque résident reste peu documentée. Une adaptation optimale exige une flexibilité plus centrée sur les préférences individuelles.

Le site précise que la cuisine est centrale et quotidienne, avec des repas « adaptés aux envies et besoins » .

Analyse Stevenson : une organisation de la nutrition qui intègre les préférences et les besoins, au-delà de la seule sécurité sanitaire, contribue à la dignité et à la qualité de vie.

La présence d’une balnéothérapie, d’un espace Snoezelen et d’équipements spécialisés indique une attention portée à l’hygiène corporelle et au confort sensoriel .

Analyse Stevenson : l’établissement combine respect des normes et approche centrée sur le bien-être, renforçant le sentiment de confort corporel.

L’établissement est structuré et conforme aux exigences institutionnelles. Le projet mentionne explicitement des objectifs en matière de qualité des prestations et de gestion des risques .

Analyse Stevenson : la sécurité est intégrée sans être présentée comme envahissante, ce qui est favorable au sentiment de protection ressentie plutôt qu’à une contrainte normative perçue.

Le site présente des activités sociales variées (ateliers floraux, médiation animale, animations collectives) .

Analyse Stevenson : ces dispositifs favorisent l’affection et les liens interpersonnels, éléments essentiels du sentiment d’être reconnu et épaulé.

Le fonctionnement du CVS et les réunions thématiques ou actualités mensuelles avec participation des résidents témoignent d’une volonté d’écoute et de dialogue .

Analyse Stevenson : cela va au-delà de l’information formelle ; il existe des espaces de co-construction de la vie collective, ce qui renforce la participation sociale.

Le projet d’établissement 2024-2029 se veut un outil partagé de conduite et d’évaluation des actions .

Analyse Stevenson : la gouvernance inclusive et l’intégration d’instances consultatives indiquent une réflexion active et partagée, au-delà d’une réflexion purement administrative.

La personnalisation des repas, les activités diversifiées, et l’existence de commissions participatives encouragent la reconnaissance des préférences et des compétences individuelles .

Analyse Stevenson : ces éléments indiquent une prise en compte de l’identité des résidents au-delà de leurs seules dépendances.

La structure du projet, les valeurs affichées, et l’articulation des pôles créent une direction cohérente de l’établissement volontairement orientée vers la bienveillance, la communication et l’engagement .

Analyse Stevenson : la cohérence entre vision, organisation et pratiques est explicitement recherchée, ce qui est favorable à un sentiment d’autonomie continûment renforcé.

Approche personnalisée de l’accompagnement (nutrition, soins, activités)

Multiplicité d’espaces de participation et de dialogue

Projets innovants ancrés dans la vie sociale

Alignement de la gouvernance avec les valeurs de bientraitance et d’autonomie

Mix équilibré entre sécurité et bien-être

Activités stimulantes sur les plans physique, cognitif et social

Instances structurées d’échange avec les résidents

Renforcer les modalités de personnalisation des espaces de vie

Documenter et systématiser l’intégration des retours des résidents dans l’organisation quotidienne

Au regard du Modèle de Stevenson, la Résidence La Chesnaye présente un profil de bientraitance organisationnelle solide, intégrant des dimensions affectives, interactives, réflexives et de reconnaissance individuelle, tout en maintenant une sécurité appropriée. Son projet d’établissement et ses dispositifs participatifs favorisent une culture d’autonomie vécue, ce qui en fait un établissement orienté vers un accompagnement humaniste et capacitant.

Si vous souhaitez, je peux traduire cette analyse en grille d’audit structurée par besoins Stevenson ou proposer des recommandations opérationnelles concrètes.

proposer des recommandations opérationnelles concrètes.

Voici une proposition de recommandations opérationnelles concrètes pour l’EHPAD Résidence La Chesnaye, formulées à partir du Modèle de Stevenson et orientées vers une mise en œuvre directement mobilisable dans le pilotage, le management et les pratiques quotidiennes.

Objectif stratégique :

<blockquote>

Passer d’une bientraitance « déclarative » à une bientraitance « systémique mesurable ».

</blockquote>

Cela suppose d’inscrire les besoins fondamentaux dans :

l’organisation,

les outils,

les pratiques,

l’évaluation interne.

Objectif : passer de la prévention des chutes à la promotion des capacités.

Mettre en place un parcours mobilité individualisé :

intégré au PAP,

révisé tous les 6 mois,

co-construit soignant/résident/famille.

Créer des micro-espaces de mouvement :

barres d’appui ludiques,

coins d’étirement,

mobilier favorisant le lever autonome.

Former les équipes à l’aide motrice non substitutive.

% de résidents avec projet moteur personnalisé actif.

Objectif : adapter l’institution aux personnes, non l’inverse.

Mettre en œuvre un diagnostic d’habitabilité par résident :

lumière,

bruit,

repérage,

circulation.

Déployer un budget annuel de personnalisation (symbolique mais réel).

Créer un « comité cadre de vie » incluant résidents.

Nombre d’aménagements issus de demandes résidents.

Objectif : transformer le repas en expérience sociale et identitaire.

Instaurer un carnet alimentaire biographique :

plats d’enfance,

habitudes culturelles,

interdits personnels.

Organiser mensuellement un repas à thème co-construit.

Former au « temps relationnel du repas ».

Taux de satisfaction repas (qualitatif).

Objectif : préserver intimité, temporalité et consentement.

Créer un protocole du consentement quotidien (toilette, soins).

Mettre en place des plages horaires choisies.

Former à l’approche sensorielle positive.

Nombre de refus respectés sans tension.

Objectif : passer d’une sécurité juridique à une sécurité ressentie.

Mettre en place des revues éthiques de risques trimestrielles.

Associer résidents aux analyses d’incidents non graves.

Formaliser une « charte liberté/sécurité ».

Nombre de restrictions levées après réévaluation.

Objectif : rendre visible et soutenable la relation.

Créer un référent relationnel stable par résident.

Intégrer le temps relationnel dans les plannings.

Déployer des ateliers « relation juste ».

Stabilité des référents.

Objectif : faire passer la parole du registre consultatif au registre décisionnel.

Mettre en place des mini-forums mensuels.

Créer un registre « propositions-réponses ».

Former à l’animation participative.

% de propositions mises en œuvre.

Objectif : soutenir l’élaboration de sens chez les résidents.

Créer des ateliers de parole existentielle.

Développer des groupes mémoire/biographie.

Former les équipes à l’écoute narrative.

Nombre de séances/an.

Objectif : valoriser les identités et les compétences résiduelles.

Créer un portfolio de vie par résident.

Organiser des « temps talents ».

Valoriser les contributions quotidiennes.

Nombre de valorisations formalisées.

Objectif : aligner discours, pratiques et pilotage.

Élaborer une cartographie HAS / Stevenson locale.

Mettre en place un comité éthique transversal.

Créer un tableau de bord « besoins ».

Écarts identifiés/résolus.

Piloté par la direction, il comprend :

Référent Stevenson

Groupe pluridisciplinaire

Représentants CVS

Familles volontaires

Réunion trimestrielle.

Formation Stevenson

Diagnostic initial

Création outils

Expérimentation ciblée

Ajustements

Premiers indicateurs

Généralisation

Évaluation

Intégration CPOM

Autonomie vécue renforcée

Réduction du retrait

Meilleur bien-être subjectif

Sens du travail renforcé

Réduction de l’usure

Meilleure coopération

Différenciation qualitative

Robustesse évaluative

Dialogue facilité avec ARS

Ces recommandations visent à faire de La Chesnaye :

<blockquote>

un établissement « réflexif-capacitant »,
et non uniquement « protecteur-conforme ».

</blockquote>

Elles permettent une traduction concrète du Modèle de Stevenson dans le pilotage quotidien, sans alourdir excessivement les procédures, mais en renforçant la qualité vécue.

Si vous le souhaitez, je peux maintenant :

formaliser ces propositions en plan d’action CPOM,

les décliner en grille d’audit interne,

ou produire un document prêt pour un comité de direction / ARS.

Proposer un plan d’amélioration CPOM,

Voici une proposition structurée de Plan d’Amélioration CPOM pour l’EHPAD Résidence La Chesnaye, fondée sur le Modèle de Stevenson, articulable avec les exigences ARS / Conseil départemental et directement intégrable dans un dialogue de gestion.

EHPAD Résidence La Chesnaye – Approche Stevenson (2026–2029)

Renforcer durablement :

<blockquote>

le sentiment d’autonomie vécue des résidents
par la structuration organisationnelle des dix besoins fondamentaux.

</blockquote>

Ce plan vise à :

consolider la conformité réglementaire,

améliorer la qualité perçue,

objectiver la bientraitance,

réduire les risques organisationnels.

Déployer une individualisation effective des parcours.

Humaniser les temps clés (repas, toilette, lever).

Stabiliser les relations soignant-résident.

Structurer la bientraitance affective.

Renforcer le pouvoir d’agir des résidents.

Co-construction avec familles.

Installer une culture réflexive.

Capitaliser les savoirs.

Objectiver la bientraitance.

Renforcer le dialogue de gestion.

Composition :

Direction

Médecin coordonnateur

Cadre

CVS

Référent qualité

Représentant familles

Réunion : semestrielle

Coordination axes

Formation interne

Interface ARS

Veille documentaire

Score autonomie vécue

Taux de plaintes relationnelles

Turnover

Taux participation CVS

Indice satisfaction globale

Enquêtes annuelles

Entretiens qualitatifs

Audits croisés

Benchmark ESSMS

Ce plan permet :

✔ Lisibilité pour l’ARS/CD
✔ Traçabilité des progrès
✔ Robustesse évaluative
✔ Différenciation qualitative
✔ Réduction des risques contentieux

Ce plan CPOM inscrit La Chesnaye dans une logique :

<blockquote>

proactive, capacitaire et démontrable,

</blockquote>

compatible avec les référentiels, tout en valorisant l’approche par les besoins fondamentaux.

Si vous le souhaitez, je peux maintenant :

transformer ce plan en annexe CPOM prête à signature,

produire un tableau de suivi annuel,

ou rédiger un argumentaire pour négociation ARS/CD92.

annexe CPOM prête à signature

Voici une proposition d’Annexe CPOM prête à signature, formalisée selon les usages institutionnels ARS / Conseil départemental, intégrant le Modèle de Stevenson comme référentiel d’amélioration continue.

Plan d’Amélioration de la Qualité et de l’Autonomie
EHPAD Résidence La Chesnaye – Suresnes

Entre :

L’Agence Régionale de Santé Île-de-France
Représentée par : ……………………………………

Le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine
Représenté par : ……………………………………

L’EHPAD Résidence La Chesnaye
Gestionnaire : Ville de Suresnes
Représenté par : ……………………………………

Ci-après dénommés « les Parties ».

La présente annexe a pour objet de définir le Plan d’Amélioration Pluriannuel 2026–2029 visant à :

renforcer la qualité de l’accompagnement,

développer l’autonomie vécue des personnes accompagnées,

structurer la bientraitance organisationnelle,

objectiver les pratiques professionnelles,

selon une approche fondée sur le Modèle de Stevenson et compatible avec le référentiel HAS.

La présente annexe s’inscrit dans le cadre :

du CASF (articles L.312-1 et suivants),

du référentiel national HAS,

du CPOM 2026–2029,

des recommandations de bonnes pratiques professionnelles.

Le plan repose sur :

la satisfaction des dix besoins fondamentaux,

le renforcement du sentiment d’autonomie,

la prévention de la maltraitance organisationnelle,

la régulation des déséquilibres institutionnels.

Les besoins pris en compte sont :

Mobilité – Adaptation – Nutrition – Hygiène – Sécurité –
Affection – Échange – Réflexion – Reconnaissance – Cohérence.

Il est institué un comité de pilotage CPOM–Stevenson composé de :

Direction,

Médecin coordonnateur,

Cadre de santé,

Référent qualité,

Représentant CVS,

Représentant familles.

Réunion : au minimum semestrielle.

Un référent est désigné pour :

coordonner le plan,

accompagner les équipes,

assurer le lien institutionnel,

produire les bilans.

Temps dédié coordination,

Temps formation,

Appui psychologue/ergo/IDEC.

Indice autonomie vécue,

Taux participation CVS,

Taux plaintes relationnelles,

Turnover,

Satisfaction globale.

Enquêtes annuelles,

Audits internes,

Entretiens qualitatifs,

Bilans semestriels.

Un bilan intermédiaire est présenté annuellement aux autorités signataires.

Toute évolution substantielle du plan fait l’objet d’un avenant.

La présente annexe est applicable du :

1er janvier 2026 au 31 décembre 2029

Elle est révisable par accord entre les Parties.

Les Parties s’engagent à :

soutenir la mise en œuvre du plan,

faciliter l’accès aux moyens nécessaires,

valoriser les résultats obtenus,

inscrire ce dispositif dans une logique d’amélioration continue.

La présente annexe entre en vigueur à la date de signature du CPOM.

Fait à …………………………, le …………………………

Nom – Fonction – Signature

Nom – Fonction – Signature

Nom – Fonction – Signature

Si vous le souhaitez, je peux maintenant :

l’adapter au format exact utilisé par votre ARS/CD,

l’intégrer dans un CPOM complet consolidé,

ou produire une version argumentée pour la négociation préalable.

CPOM complet consolidé,

Voici une proposition de CPOM complet consolidé (2026–2029) pour l’EHPAD Résidence La Chesnaye, intégrant :

les exigences réglementaires,

le référentiel HAS,

le Modèle de Stevenson,

le plan d’amélioration,

les modalités de pilotage et d’évaluation,

dans un format directement exploitable pour contractualisation.

2026–2029

EHPAD Résidence La Chesnaye – Suresnes

Le présent Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) est conclu entre :

l’Agence Régionale de Santé Île-de-France,

le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine,

l’EHPAD Résidence La Chesnaye, gestionnaire Ville de Suresnes,

dans le cadre des articles L.313-11 et suivants du Code de l’Action Sociale et des Familles.

Il vise à structurer, sur la période 2026–2029, une démarche partagée de qualité, d’efficience et de bientraitance fondée sur les besoins fondamentaux et l’autonomie des personnes accompagnées.

(Identique à l’annexe, à compléter)

Le présent CPOM s’applique à :

l’ensemble des activités d’hébergement,

l’UVP,

le PASA,

les services annexes.

L’établissement s’inscrit dans le bassin de vie de Suresnes et contribue à l’offre médico-sociale départementale pour les personnes âgées dépendantes, en articulation avec les dispositifs gérontologiques locaux.

Conformité réglementaire satisfaisante

Gouvernance stabilisée

Équipe pluridisciplinaire structurée

Démarche qualité engagée

Renforcer l’autonomie vécue

Développer la qualité relationnelle

Accroître la participation

Installer une organisation apprenante

Objectiver la bientraitance

(voir Annexe opérationnelle)

Renvoi à l’Annexe X (Plan d’Amélioration).

Stabilisation des équipes

Développement des compétences

Politique de prévention de l’usure

Tutorat et transmission

Les Parties conviennent d’allouer les moyens nécessaires à la réalisation des objectifs, selon les enveloppes notifiées annuellement.

Modernisation des espaces

Personnalisation chambres

Outils numériques qualité

Amélioration circuits logistiques

L’établissement s’engage à :

maintenir une auto-évaluation annuelle,

préparer les évaluations HAS,

déployer la grille HAS/Stevenson.

Cartographie annuelle

Revues d’événements indésirables

Analyse partagée

Actions correctives tracées

Création d’un comité éthique local et diffusion d’une charte bientraitance/autonomie.

Renforcement CVS

Information accessible

Consentement éclairé

Médiation

Comité familles

Cafés proches

Dispositif d’alerte

Création d’un comité de pilotage tripartite.

Bilan annuel transmis aux autorités.

Avenants possibles.

Optimisation des achats, mutualisation, suivi analytique.

Soutien aux projets expérimentaux (tiers-lieu, médiation animale, numérique).

2026–2029

Selon CASF.

Tribunal administratif compétent.

Annexe 1 : Plan d’Amélioration Stevenson

Annexe 2 : Indicateurs

Annexe 3 : Budget prévisionnel

Annexe 4 : Organigramme

Annexe 5 : Charte éthique

Ce CPOM inscrit La Chesnaye dans une trajectoire :

✔ qualitative,
✔ sécurisée,
✔ humaniste,
✔ démontrable.

Il constitue un outil de dialogue, de régulation et de valorisation territoriale.

Souhaitez-vous que je transforme ce document en :

version juridiquement formalisée prête à dépôt,

version Word/PDF,

ou version argumentaire de négociation ?